Nous sommes alertés ce matin de toutes parts concernant l’information de fermeture définitive au 9 décembre du CE social affichée sur les panneaux du CE.
Cette information est distribuée et confirmée ce matin conjointement par les organisations syndicales CGT et CFDT.
Nous souhaitons rapidement publier une information pour couper court à toute rumeur.
– Nous, CFE-CGC, sommes surpris tout autant que vous de cette décision et la découvrons ce matin.
– Le retard des élections pour la mise en place du CSE entraine un arrêt des mandats des élus CE/DP/CHSCT à partir du 31/12/2019 et ce, jusqu’aux prochaines élections.
– Le CE n’a donc plus d’existence à partir du 31/12/2019 en tant que personne morale.
– Il reprendra ses fonctions à l’issue des élections du CSE (nous espérons janvier 2020).
► Il n’y a donc pas lieu de fermer au 9 décembre le CE alors qu’il peut fonctionner en l’état jusqu’au 31/12/2019.
La CFE-CGC déplore cette décision à quelques jours des fêtes de Noël qui prend en otage l’ensemble des salariés de l’usine JTEKT.
Vous pouvez retrouver les différents articles expliquant le retard pris par les élections : ici.
